Titulaires de droits d'auteur introuvables

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19 résultat(s)

1.

Institut canadien de microreproductions historiques, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de 300 œuvres - 1997-10-31

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
2.

The May Street Group Film, Video & Animation Ltd., Victoria (Colombie-Britannique), pour la reproduction et l'incorporation de deux articles de journaux dans un film documentaire - 1997-10-31

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
3.

Epitome Pictures Inc., North York (Ontario), pour l'utilisation de 19 reproductions/affiches encadrées diverses dans le décor d'une série de télévision - 1997-08-27

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
4.

Éditions CEC inc., Anjou (Québec), pour la reproduction de trois extraits d'un texte par Alain Serres et Yan Thomas - 1997-08-26

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
5.

Éditions d'Acadie, Moncton, (Nouveau-Brunswick), pour la reproduction de trois photographies prises par Henri Paul - 1997-07-28

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
6.

Fifth House Publishers, Saskatoon (Saskatchewan), pour la réimpression d'un livre - 1997-07-23

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
7.

Lower Mainland WITT Association, Vancouver (Colombie-Britannique), pour la reproduction d'un dessin - 1997-06-11

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
8.

Monique Dufresne, conseillère pédagogique de la Commission scolaire Val-Mauricie, Shawinigan Sud (Québec), pour la reproduction du cahier d'exercices - 1997-06-11

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
9.

The Glebe Centre, Ottawa (Ontario), pour la reproduction d'extraits d'un poème - 1997-06-11

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
10.

Institut canadien de microreproductions historiques, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de 516 œuvres - 1997-05-13

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
11.

Gina Bausson, Montréal (Québec), pour la reproduction d'un poème de René Chopin - 1997-05-05

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
12.

Guérin, Éditeur Ltée, Montréal (Québec), pour la reproduction d'un texte de Mathilde Alanic - 1997-03-05

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
13.

Madame Gerry Sinclair, Directrice, Exemplary Center for Interactive Technologies in Education (ExCITE), Faculté d'éducation, Université Simon Fraser, Burnaby (Colombie-Britannique), pour la reproduction sur cédérom de huit œuvres publiées - 1997-02-25

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
14.

Edwinna von Baeyer et Pleasance K. Crawford pour la reproduction, en tout ou en partie, de sept articles publiés dans une anthologie portant sur le jardinage au Canada (version livre de poche) - 1997-02-11

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
15.

Thérèse Potvin, s.a.s.v., Edmonton (Alberta), pour la reproduction graphique de 15 chansons - 1997-02-11

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
16.

Institut canadien de microreproductions historiques, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de 912 œuvres - 1997-02-10

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
17.

LoneWolf Advertising Agency, Halifax (Nouvelle-Écosse), pour la reproduction d'une photographie - 1997-01-23

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
18.

Musée de la civilisation, Québec (Québec), pour la reproduction et le repiquage d'une photographie - 1997-01-23

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
19.

Guérin, Éditeur Ltée, Montréal (Québec), pour la reproduction d'un texte de Martine Blanc et d'un texte de Geoffrey Williamson - 1997-01-22

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée

Titulaires de droits d'auteur introuvables

19 résultat(s)

Institut canadien de microreproductions historiques, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de 300 œuvres - 1997-10-31

The May Street Group Film, Video & Animation Ltd., Victoria (Colombie-Britannique), pour la reproduction et l'incorporation de deux articles de journaux dans un film documentaire - 1997-10-31

Epitome Pictures Inc., North York (Ontario), pour l'utilisation de 19 reproductions/affiches encadrées diverses dans le décor d'une série de télévision - 1997-08-27

Éditions CEC inc., Anjou (Québec), pour la reproduction de trois extraits d'un texte par Alain Serres et Yan Thomas - 1997-08-26

Éditions d'Acadie, Moncton, (Nouveau-Brunswick), pour la reproduction de trois photographies prises par Henri Paul - 1997-07-28

Fifth House Publishers, Saskatoon (Saskatchewan), pour la réimpression d'un livre - 1997-07-23

Lower Mainland WITT Association, Vancouver (Colombie-Britannique), pour la reproduction d'un dessin - 1997-06-11

Monique Dufresne, conseillère pédagogique de la Commission scolaire Val-Mauricie, Shawinigan Sud (Québec), pour la reproduction du cahier d'exercices - 1997-06-11

The Glebe Centre, Ottawa (Ontario), pour la reproduction d'extraits d'un poème - 1997-06-11

Institut canadien de microreproductions historiques, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de 516 œuvres - 1997-05-13

Gina Bausson, Montréal (Québec), pour la reproduction d'un poème de René Chopin - 1997-05-05

Guérin, Éditeur Ltée, Montréal (Québec), pour la reproduction d'un texte de Mathilde Alanic - 1997-03-05

Madame Gerry Sinclair, Directrice, Exemplary Center for Interactive Technologies in Education (ExCITE), Faculté d'éducation, Université Simon Fraser, Burnaby (Colombie-Britannique), pour la reproduction sur cédérom de huit œuvres publiées - 1997-02-25

Edwinna von Baeyer et Pleasance K. Crawford pour la reproduction, en tout ou en partie, de sept articles publiés dans une anthologie portant sur le jardinage au Canada (version livre de poche) - 1997-02-11

Thérèse Potvin, s.a.s.v., Edmonton (Alberta), pour la reproduction graphique de 15 chansons - 1997-02-11

Institut canadien de microreproductions historiques, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de 912 œuvres - 1997-02-10

LoneWolf Advertising Agency, Halifax (Nouvelle-Écosse), pour la reproduction d'une photographie - 1997-01-23

Musée de la civilisation, Québec (Québec), pour la reproduction et le repiquage d'une photographie - 1997-01-23

Guérin, Éditeur Ltée, Montréal (Québec), pour la reproduction d'un texte de Martine Blanc et d'un texte de Geoffrey Williamson - 1997-01-22