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Date : 2002
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Titulaires de droits d'auteur introuvables
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1990
15 résultat(s)
1.
John Duffy, Los Angeles (Californie), États-Unis, pour la création d'une œuvre dérivée d'un film
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2002-12-10
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
2.
Sites Productions Inc., Toronto (Ontario), pour la reproduction d'esquisses dans un documentaire télévisé
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2002-11-26
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
3.
Dave Fryett, Calgary (Alberta), pour la reproduction de plans architecturaux
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2002-11-05
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
4.
Collège Aurora, Fort Smith (Territoires du Nord-Ouest), pour la reproduction d'une publication par Muriel Stewart de MultiMedia Designs
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2002-11-01
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
5.
John Wills, Calgary (Alberta), pour la reproduction de plans architecturaux
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2002-08-29
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
6.
Ron Boghean, Calgary (Alberta), pour la reproduction de plans architecturaux
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2002-08-29
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
7.
Lothar Klein, Toronto (Ontario), pour la reproduction et l'adaptation musicale d'un texte traduit par Anne-Marie Drayton
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2002-08-20
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
8.
Éditions de la Pastèque, Montréal (Québec), pour la reproduction d'illustrations réalisées par Jacques Gagnier
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2002-08-16
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
9.
Groupe Beauchemin, éditeur ltée, Laval (Québec), pour la reproduction de deux photographies prises par Henri Paul
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2002-07-30
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
10.
Marble Arch Properties Limited, a/s Army & Navy Department Store Limited, Calgary (Alberta), pour la reproduction de plans de construction et de plans industriels
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2002-07-16
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
11.
Kirby Sewell, Calgary (Alberta), pour la reproduction de plans architecturaux
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2002-04-17
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
12.
Melanie et Gordon Copp, Calgary (Alberta), pour la reproduction de plans architecturaux
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2002-04-11
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
13.
Ritu N. Birchard, Calgary (Alberta), pour la reproduction de plans architecturaux
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2002-03-07
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
14.
Jean-Pierre Gilbert, Calgary (Alberta), pour la reproduction de plans architecturaux
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2002-02-21
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
15.
James Ballantyne, Calgary (Alberta), pour la reproduction de plans de construction et de plans industriels
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2002-02-18
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée