Titulaires de droits d'auteur introuvables

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1.

University of Waterloo Library, Waterloo (Ontario), pour l'affichage d'extraits d'un livre sur le site intranet de l'université - 2008-12-16

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
2.

Catherine Sénart, Montréal (Québec), pour la reproduction mécanique d'une œuvre musicale - 2008-12-12

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
3.

Société Radio-Canada, Montréal (Québec), pour la reproduction de trois œuvres musicales (extraits) dans une émission de télévision - 2008-11-26

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
4.

Mireille Barrière, Montréal (Québec), pour la reproduction de deux photographies dans un livre - 2008-10-14

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
5.

The Friends of the North Vancouver Museum & Archives Society, Vancouver (Colombie-Britannique), pour la reproduction d'une carte postale dans un livre d'images - 2008-09-12

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
6.

1390040 Ontario Limited (If You Love Our Children Productions), Toronto (Ontario), pour la synchronisation, la reproduction et l'exécution publique d'une séquence filmée - 2008-07-21

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
7.

The Buchanan Library of Lethbridge College, Lethbridge (Alberta), pour la reproduction numérique et la communication au public de deux œuvres - 2008-06-17

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
8.

Production GFP (III) inc., Montréal (Québec), pour la communication au public par télécommunication d'extraits d'émissions de télévision - 2008-05-22

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
9.

NYM Ministries, Dryden (Ontario), pour la reproduction mécanique de trois chansons - 2008-05-07

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
10.

McGraw-Hill Ryerson Limited, Whitby (Ontario), pour la reproduction d'une lettre écrite par Rita Schindler - 2008-04-09

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
11.

Office national du film du Canada, Saint-Laurent (Québec), pour la reproduction et l'incorporation d'une caricature dans un film documentaire - 2008-04-08

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
12.

Quiet Motion Inc., Montréal (Québec), pour la reproduction et l'incorporation de deux cartes postales dans un film documentaire - 2008-02-19

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
13.

Société Radio-Canada, Montréal (Québec), pour l'utilisation d'une œuvre musicale de Roger Aubry dans une émission de télévision - 2008-02-19

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
14.

McElvaine Investment Management Ltd., Vancouver (Colombie-Britannique), pour l'utilisation d'une nouvelle dans un rapport annuel et un film promotionnel - 2008-02-13

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
15.

Éditions de la Chenelière, Montréal (Québec), pour la reproduction d'un conte adapté par Luda - 2008-02-08

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée

Titulaires de droits d'auteur introuvables

15 résultat(s)

University of Waterloo Library, Waterloo (Ontario), pour l'affichage d'extraits d'un livre sur le site intranet de l'université - 2008-12-16

Catherine Sénart, Montréal (Québec), pour la reproduction mécanique d'une œuvre musicale - 2008-12-12

Société Radio-Canada, Montréal (Québec), pour la reproduction de trois œuvres musicales (extraits) dans une émission de télévision - 2008-11-26

Mireille Barrière, Montréal (Québec), pour la reproduction de deux photographies dans un livre - 2008-10-14

The Friends of the North Vancouver Museum & Archives Society, Vancouver (Colombie-Britannique), pour la reproduction d'une carte postale dans un livre d'images - 2008-09-12

1390040 Ontario Limited (If You Love Our Children Productions), Toronto (Ontario), pour la synchronisation, la reproduction et l'exécution publique d'une séquence filmée - 2008-07-21

The Buchanan Library of Lethbridge College, Lethbridge (Alberta), pour la reproduction numérique et la communication au public de deux œuvres - 2008-06-17

Production GFP (III) inc., Montréal (Québec), pour la communication au public par télécommunication d'extraits d'émissions de télévision - 2008-05-22

NYM Ministries, Dryden (Ontario), pour la reproduction mécanique de trois chansons - 2008-05-07

McGraw-Hill Ryerson Limited, Whitby (Ontario), pour la reproduction d'une lettre écrite par Rita Schindler - 2008-04-09

Office national du film du Canada, Saint-Laurent (Québec), pour la reproduction et l'incorporation d'une caricature dans un film documentaire - 2008-04-08

Quiet Motion Inc., Montréal (Québec), pour la reproduction et l'incorporation de deux cartes postales dans un film documentaire - 2008-02-19

Société Radio-Canada, Montréal (Québec), pour l'utilisation d'une œuvre musicale de Roger Aubry dans une émission de télévision - 2008-02-19

McElvaine Investment Management Ltd., Vancouver (Colombie-Britannique), pour l'utilisation d'une nouvelle dans un rapport annuel et un film promotionnel - 2008-02-13

Éditions de la Chenelière, Montréal (Québec), pour la reproduction d'un conte adapté par Luda - 2008-02-08