Titulaires de droits d'auteur introuvables

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12 résultat(s)

1.

NeWest Press, Edmonton (Alberta), pour la reproduction d'extraits de deux articles - 2009-12-09

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2.

Office national du film du Canada, Montréal (Québec), pour la reproduction d'un texte de Agathe Martin-Thériault - 2009-10-07

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3.

Les Productions de la ruelle, Montréal (Québec), pour la synchronisation, diffusion en flux et communication au public par télécommunication d'un extrait d'une chanson - 2009-09-23

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4.

Marilynne Feeney, Waterloo (Ontario), pour la reproduction de prières dans un livre - 2009-09-09

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5.

Nathalie Hamel, Québec (Québec), pour la reproduction d'une photographie - 2009-08-13

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6.

Greg Martin, Edmonton (Alberta), pour la reproduction mécanique d'une chanson - 2009-08-11

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7.

Office national du film du Canada, Edmonton (Alberta), pour l'utilisation d'éléments d'une œuvre artistique d'une couverture de livre créée par Elizabeth Jensen - 2009-07-30

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8.

Chenelière Éducation, Montréal (Québec), pour la reproduction de deux comptines dans un manuel didactique - 2009-07-28

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9.

Fireship Press, Tucson (Arizona), États-Unis, pour la reproduction, au Canada, d'une œuvre écrite par Ethel T. Raymond - 2009-05-08

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10.

Barbara Deanne Cobb-Zygadlo, Calgary (Alberta), pour la reproduction de six images dans une thèse de maîtrise - 2009-03-27

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11.

Kathleen W. Hansen, Courtenay (Colombie-Britannique), pour l'adaptation, la reproduction mécanique et la communication au public par télécommunication d'un extrait d'une chanson de 36 secondes - 2009-03-19

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12.

Catherine Sénart, Montréal (Québec), pour la reproduction mécanique d'une œuvre musicale - 2009-01-23

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