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1990
9 résultat(s)
1.
Ordre des infirmières et infirmiers du Québec, Westmount (Québec), pour la reproduction de cinq photographies dans un dépliant
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2010-10-21
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
2.
McGraw-Hill Ryerson Limited, Whitby (Ontario), pour la reproduction et la communication au public par télécommunication d'un dessin par Sidney Clark Ells
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2010-09-23
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Demande approuvée
3.
Office national du film du Canada, Montréal (Québec), pour la reproduction et l'incorporation d'une caricature dans un film documentaire
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2010-06-25
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Demande approuvée
4.
Société Radio-Canada, Montréal (Québec), pour la reproduction d'extraits de trois œuvres musicales dans une émission de télévision
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2010-06-25
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Demande approuvée
5.
Lauren Bergen, Lasqueti Island (Colombie-Britannique), pour la reproduction d'un manuel bilingue pour étudiants, agrandit et révisé intitulé A New Method for the Pianoforte écrit par James Bellack, traduit par F. Raynaud et publié par Whaley, Royce and Co. en 1917
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2010-04-30
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Demande approuvée
6.
University of Athabasca, Athabasca (Alberta), pour la numérisation et la communication au public de journaux communautaires
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2010-04-30
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Demande approuvée
7.
John S. Long, North Bay (Ontario), pour la reproduction de l'article intitulé «The White Dog Feast» écrit par Joseph Vanasse en 1907
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2010-04-29
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
8.
Ministère de l'éducation, du Loisir et du Sport Québec (MELS) pour l'utilisation de la trame sonore de l'enregistrement vidéo d'un discours prononcé par Severn Cullis-Suzuki
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2010-04-23
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Demande refusée
9.
Roman Catholic Bishop of Kamloops, Kamloops (Colombie-Britannique), pour la reproduction et la distribution de trois cahiers à dessin publiés par Guild Press, New York
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2010-02-12
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Demande approuvée