Titulaires de droits d'auteur introuvables

Recherche avancée

11 résultat(s)

1.

Chenelière Éducation, Montréal (Québec), pour la reproduction et la communication au public par télécommunication d'une œuvre littéraire - 2013-12-16

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
2.

Régiment de Maisonneuve, Montréal (Québec), pour la reproduction, la réédition et la communication au public par télécommunication d'une œuvre littéraire - 2013-12-11

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
3.

Wendy Mitchinson, Bright (Ontario), pour la reproduction et la communication au public par télécommunication de trois images publicitaires - 2013-10-29

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
4.

Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ), Montréal (Québec), pour la reproduction et la communication au public par télécommunication de monographies - 2013-08-21

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
5.

Rebecca Jenkins, Vancouver (Colombie-Britannique), pour la reproduction et la communication au public par télécommunication d'un film - 2013-08-21

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
6.

Musée de Charlevoix, La Malbaie (Québec) pour la reproduction et l'exposition d'une affiche - 2013-06-10

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
7.

Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ), Montréal (Québec), pour la reproduction et la communication au public par télécommunication de périodiques et de programmes de théâtre - 2013-05-23

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
8.

Les Éditions du Quartz, Rouyn-Noranda (Québec), pour la reproduction, la réédition et la distribution sur support papier du texte d'un livre - 2013-05-23

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
9.

KV 265, Chicago (Illinois), États-Unis pour l'utilisation d'une œuvre littéraire lors d'exécutions en public - 2013-04-03

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
10.

Canada's History Society, Winnipeg (Manitoba), pour la reproduction, la mise à disposition et la communication au public par télécommunication de trois peintures - 2013-02-13

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée
11.

Office national du film du Canada, Saint-Laurent (Québec), pour la reproduction et la communication au public par télécommunication d'une photographie dans un film documentaire - 2013-01-31

Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée