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Titulaires de droits d'auteur introuvables
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1990
3 résultat(s)
1.
Production 1871 Inc, Vancouver (Colombie-Britannique) pour la reproduction d’extraits vidéos des manifestations de l’île de Lyell (C-B) en 1985
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2021-09-28
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande refusée
2.
Jeffrey Masuda, Kingston (Ontario) pour la reproduction, la distribution de copies papier par vente ou autre transfert de propriété, ainsi que la communication, par télécommunication, au public d’une note manuscrite
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2021-05-10
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
3.
Sylvie Genest, Montréal (Québec) pour la reproduction d'une photographie de Gaston Rochon à Paris (1967)
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2021-01-14
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande refusée