Documents
>
Titulaires de droits d'auteur introuvables
>
Intitulé : D
Documents
>
Titulaires de droits d'auteur introuvables
>
Intitulé : D
/cb-cda/refusees-other-autre/en/D/nav_alpha.do?alternatelocale=en
Aide
Titulaires de droits d'auteur introuvables
Recherche
Syntaxe: "", OU, ET, EXACT(), /p, /s, /n
Recherche avancée
Date
Intitulé
Référence neutre
A
B
C
D
E
F
G
H
I
J
K
L
M
N
O
P
Q
R
S
T
U
V
W
X
Y
Z
0-9
14 résultat(s)
1.
Dan Janzen, Surrey (Colombie-Britannique), pour l'incorporation de divers sons dans ses propres enregistrements sonores et leur reproduction en tant que partie intégrante de ces enregistrements
-
2007-07-06
Titulaires de droits d'auteur introuvables
-
Demande approuvée
2.
Daniel G. Arnold, Ottawa (Ontario), autorisant la reproduction, d'extraits d'un article publié dans « Saturday Review »
-
2006-08-11
Titulaires de droits d'auteur introuvables
-
Demande approuvée
3.
Danny Leroux, Châteauguay (Québec) autorisant la reproduction mécanique et la distribution des CD par transfert de propriété, par vente ou autre méthode
-
2024-02-28
Titulaires de droits d'auteur introuvables
-
Licence
-
Demande approuvée
4.
Darrell Knight, Calgary (Alberta), pour la reproduction d'un livre
-
2005-12-08
Titulaires de droits d'auteur introuvables
-
Demande approuvée
5.
Dave Fryett, Calgary (Alberta), pour la reproduction de plans architecturaux
-
2002-11-05
Titulaires de droits d'auteur introuvables
-
Demande approuvée
6.
David Oppenheim, Toronto (Ontario), pour la reproduction et l'incorporation d'un clip d'un film dans un documentaire
-
2005-04-12
Titulaires de droits d'auteur introuvables
-
Demande approuvée
7.
Distributions Rozon inc., Montréal (Québec), pour l'utilisation d'extraits de textes écrits par Raymond Guérin
-
1996-11-29
Titulaires de droits d'auteur introuvables
-
Demande approuvée
8.
Dominique Marquis, Montréal (Québec), pour la reproduction d'extraits du journal L'Action catholique
-
2004-07-29
Titulaires de droits d'auteur introuvables
-
Demande refusée
9.
Donald Patriquin, St-Étienne de Bolton (Québec), pour la reproduction d'une œuvre musicale
-
2017-02-22
Titulaires de droits d'auteur introuvables
-
Demande refusée
10.
Donald Rutherford, Abbotsford (Colombie-Britannique), pour la reproduction d'articles de journaux
-
2000-03-03
Titulaires de droits d'auteur introuvables
-
Demande approuvée
11.
Donald Rutherford, Abbottsford (Colombie-Britannique), pour la reproduction d'articles de journaux dans un livre
-
2000-12-15
Titulaires de droits d'auteur introuvables
-
Demande approuvée
12.
Don-Pedro Payne, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux
-
2004-04-26
Titulaires de droits d'auteur introuvables
-
Demande approuvée
13.
Dr. Graham Carr, Montréal (Québec), pour la reproduction d'œuvres littéraires et artistiques
-
2006-09-13
Titulaires de droits d'auteur introuvables
-
Demande approuvée
14.
Dr Paul Jackson, Montréal (Québec), pour la reproduction d’une caricature de Stewart Cameron
-
2004-05-10
Titulaires de droits d'auteur introuvables
-
Demande approuvée