17 résultat(s)
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1.
Jack de Keyzer, Courtice (Ontario), pour la reproduction mécanique d'une œuvre musicale - 2015-01-27
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2.
James Ballantyne, Calgary (Alberta), pour la reproduction de plans de construction et de plans industriels - 2002-02-18
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3.
Jan Kotarba, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux - 2007-04-30
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4.
Jane Nicholas, Thunder Bay (Ontario), pour la reproduction d'une peinture - 2014-05-22
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5.
Jean-Guy Poulin, Fermont (Québec) pour l’adaptation d’une œuvre de Polina Sergeyevna Gagarina - 2023-08-17
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6.
Jean-Pierre Gilbert, Calgary (Alberta), pour la reproduction de plans architecturaux - 2002-02-21
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7.
Jeffrey Masuda, Kingston (Ontario) pour la reproduction, la distribution de copies papier par vente ou autre transfert de propriété, ainsi que la communication, par télécommunication, au public d’une note manuscrite - 2021-05-10
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8.
Jérémie Dhavernas et Anaïs-Airelle Dupin, Montréal (Québec), pour la reproduction, la distribution et la communication au public du texte d'un livre - 2017-02-14
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9.
Jim Gunn, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux - 2007-08-10
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10.
John Duffy, Los Angeles (Californie), États-Unis, pour la création d'une œuvre dérivée d'un film - 2002-12-10
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11.
John E. Marriott, Canmore (AB), pour la reproduction d'une citation tirée d'un livre - 2007-06-11
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12.
John Hillman, Montréal (Québec), pour l'utilisation de l'œuvre musicale composée par George Adams - 2003-06-13
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13.
John Richardson, Victoria (Colombie-Britannique), pour la reproduction d’une photographie - 2018-09-18
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14.
John S. Long, North Bay (Ontario), pour la reproduction de l'article intitulé «The White Dog Feast» écrit par Joseph Vanasse en 1907 - 2010-04-29
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15.
John Wills, Calgary (Alberta), pour la reproduction de plans architecturaux - 2002-08-29
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16.
Judy Dueck, Tofield (Alberta), pour la reproduction d'une impression d'une reproduction d'un tableau - 2000-10-20
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17.
Juke-Box, Cap-Chat (Québec), pour la reproduction, la distribution et l'exécution en public d'une œuvre musicale - 2017-10-04
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