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6 résultat(s)
1.
Karen Kravchenko, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux
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2006-11-24
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
2.
Kathleen W. Hansen, Courtenay (Colombie-Britannique), pour l'adaptation, la reproduction mécanique et la communication au public par télécommunication d'un extrait d'une chanson de 36 secondes
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2009-03-19
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
3.
Kirby Sewell, Calgary (Alberta), pour la reproduction de plans architecturaux
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2002-04-17
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
4.
Kitchen Sink Entertainment Inc., Vancouver (Colombie-Britannique), pour la reproduction et l'incorporation d'un article dans un film documentaire
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1998-01-14
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
5.
KV 265, Chicago (Illinois), États-Unis pour l'utilisation d'une œuvre littéraire lors d'exécutions en public
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2013-04-03
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
6.
KV 265, Chicago (Illinois), États-Unis pour l'utilisation d'une œuvre littéraire lors d'exécutions en public
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2017-02-14
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée