22 résultat(s)
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1.
L'Information Essentielle inc., Lachine (Québec), pour la reproduction et l'incorporation de deux photographies, trois images de film, un extrait de chanson et une pièce musicale tirée d'un film, dans une série documentaire télévisée - 1999-10-22
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2.
La Fondation Les Forges, Trois-Rivières (Québec), pour la reproduction de huit extraits de poèmes sur des panneaux d'aluminium anodisés - 1994-08-30
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3.
La Presse Télé III Ltée, Montréal (Québec), pour la synchronisation, la reproduction et la communication au public par télécommunication d'un extrait de chanson - 2012-05-28
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4.
Lamb of God Ministries Ltd., Saskatoon (Saskatchewan), pour la reproduction, la communication au public par télécommunication et la distribution d’une carte - 2018-05-24
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5.
Lauren Bergen, Lasqueti Island (Colombie-Britannique), pour la reproduction d'un manuel bilingue pour étudiants, agrandit et révisé intitulé A New Method for the Pianoforte écrit par James Bellack, traduit par F. Raynaud et publié par Whaley, Royce and Co. en 1917 - 2010-04-30
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6.
Leméac Éditeur inc., Montréal (Québec) autorisant la reproduction et la vente ou autre transfert de propriété des reproductions d'une photographie - 2023-10-19
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7.
Les Éditions du Quartz, Rouyn-Noranda (Québec), pour la reproduction, la réédition et la distribution sur support papier du texte d'un livre - 2013-05-23
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8.
Les Éditions du Quartz, Rouyn-Noranda (Québec), pour la reproduction, la réédition et la distribution sur support papier du texte de deux livres - 2019-10-28
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9.
Les Productions Ciné-Plurielles inc., Montréal (Québec), pour la reproduction et la synchronisation de quatorze extraits de films - 2018-06-13
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10.
Les Productions de la ruelle, Montréal (Québec), pour la synchronisation, diffusion en flux et communication au public par télécommunication d'un extrait d'une chanson - 2009-09-23
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11.
Les Productions Flow, Montréal (Québec), pour la reproduction, la synchronisation et la communication au public par télécommunication de huit extraits de vidéos dans un documentaire diffusé à la télévision - 2016-04-18
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12.
Les services de garde La petite école, Daveluyville (Québec), pour la reproduction mécanique de six chansons sur disques audionumériques - 2006-01-23
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13.
Lise Bazinet, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux - 2005-09-26
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14.
Loisirs de Granby (Québec), pour la reproduction de 18 chansons sur cédéroms et cassettes audio - 1998-09-02
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15.
LoneWolf Advertising Agency, Halifax (Nouvelle-Écosse), pour la reproduction d'une photographie - 1997-01-23
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16.
Lothar Klein, Toronto (Ontario), pour la reproduction et l'adaptation musicale d'un texte traduit par Anne-Marie Drayton - 2002-08-20
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17.
Louise Fleury-Maltais, Alma (Québec), pour la reproduction de deux textes - 2003-03-18
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18.
Lower Mainland WITT Association, Vancouver (Colombie-Britannique), pour la reproduction d'un dessin - 1997-06-11
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19.
Lucie Gagné, Ottawa (Ontario), pour la production et la publication de la traduction d'une œuvre de collaboration - 2007-10-03
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20.
Lucie Gagné, Ottawa (Ontario), pour la reproduction d'une œuvre de collaboration dans un livre - 2005-07-19
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21.
Lynda Tierney Art, Vancouver (Colombie-Britannique) autorisant la reproduction d’une carte postale et la vente ou autre transfert de propriété des reproductions - 2023-06-16
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22.
Lyse Saint-Cyr Morin, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux - 2005-06-30
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