38 résultat(s)
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1.
Maclean Hunter Limited, Toronto (Ontario), pour la reproduction de la page couverture de revues dans un calendrier publicitaire - 1990-08-24
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2.
Madame Gerri Sinclair, Directrice, Exemplary Center for Interactive Technologies in Education (ExCITE), Faculté d'éducation, Université Simon Fraser, Burnaby (Colombie-Britannique), pour la reproduction sur cédérom de huit œuvres publiées - 1998-01-12
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3.
Madame Gerry Sinclair, Directrice, Exemplary Center for Interactive Technologies in Education (ExCITE), Faculté d'éducation, Université Simon Fraser, Burnaby (Colombie-Britannique), pour la reproduction sur cédérom de huit œuvres publiées - 1997-02-25
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4.
Maloney Property Management Inc., Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans mécaniques et électriques - 2004-12-06
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5.
Manitoba Education and Training, Independent Study Program, Winkler (Manitoba), pour la reproduction d'extraits d'un livre - 1996-12-11
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6.
Marble Arch Properties Limited, a/s Army & Navy Department Store Limited, Calgary (Alberta), pour la reproduction de plans de construction et de plans industriels - 2002-07-16
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7.
Marie Martin-Hubbard, Gatineau (Québec), pour l'utilisation d'extraits de correspondance entre François Hertel (né Rodolphe Dubé) et son frère, Raymond Dubé, dans un livre biographique - 2016-06-15
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8.
Marie-Pierre Daigle, Montréal (Québec) autorisant la reproduction numérique, la mise à la disposition et la communication au public par télécommunication des paroles d'une chanson - 2022-09-02
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9.
Marilynne Feeney, Waterloo (Ontario), pour la reproduction de prières dans un livre - 2009-09-09
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10.
Martin Racine, Val-Bélair (Québec), pour la reproduction mécanique de 23 œuvres composées et/ou enregistrées par Isidore Soucy - 2003-08-22
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11.
Maternaide du Québec, Trois-Rivières (Québec), pour la reproduction mécanique de 10 chansons sur cédéroms - 2003-02-28
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12.
McElvaine Investment Management Ltd., Vancouver (Colombie-Britannique), pour l'utilisation d'une nouvelle dans un rapport annuel et un film promotionnel - 2008-02-13
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13.
McGraw-Hill Ryerson Limited, Whitby (Ontario), pour la reproduction d'une lettre écrite par Rita Schindler - 1994-05-06
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14.
McGraw-Hill Ryerson Limited, Whitby (Ontario), pour la reproduction d'une lettre écrite par Rita Schindler - 1998-03-26
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15.
McGraw-Hill Ryerson Limited, Whitby (Ontario), pour la reproduction d'une lettre écrite par Rita Schindler - 2005-07-19
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16.
McGraw-Hill Ryerson Limited, Whitby (Ontario), pour la reproduction d'une lettre écrite par Rita Schindler - 2008-04-09
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17.
McGraw-Hill Ryerson Limited, Whitby (Ontario), pour la reproduction et la communication au public par télécommunication d'un dessin par Sidney Clark Ells - 2010-09-23
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18.
Médiathèque de l'Université d'Ottawa (Ontario), pour le transfert d'un film 16mm sur cassette vidéo VHS - 1998-03-13
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19.
Melanie et Gordon Copp, Calgary (Alberta), pour la reproduction de plans architecturaux - 2002-04-11
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20.
Ministère de l'éducation, du Loisir et du Sport Québec (MELS) pour l'utilisation de la trame sonore de l'enregistrement vidéo d'un discours prononcé par Severn Cullis-Suzuki - 2010-04-23
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21.
Ministère de l'éducation de l'Ontario, pour la reproduction d'une œuvre intitulée « Mr. Gilligan's Goat » de Joan Weston - 1999-05-26
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22.
Ministère du Patrimoine canadien, Gatineau (Québec), pour la reproduction et l'exécution en public de deux photographies - 2015-09-21
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23.
Ministère du Patrimoine canadien, Gatineau (Québec), pour la reproduction et l’exposition en public d’une œuvre artistique - 2019-11-29
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24.
Mireille Barrière, Montréal (Québec), pour la reproduction de deux photographies dans un livre - 2008-10-14
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25.
Mireille Brunet, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux - 2007-03-15
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