20 résultat(s)
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1.
Office national du film, Moncton (Nouveau-Brunswick), pour la reproduction et l'incorporation de deux photographies (avec titres) dans un film documentaire - 1998-03-13
Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée -
2.
Office national du film du Canada, Edmonton (Alberta), pour l'utilisation d'éléments d'une œuvre artistique d'une couverture de livre créée par Elizabeth Jensen - 2009-07-30
Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée -
3.
Office national du film du Canada, Montréal (Québec), pour la reproduction d'œuvres publiées - 1992-11-30
Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée -
4.
Office national du film du Canada, Montréal (Québec), pour la reproduction d'un texte de Agathe Martin-Thériault - 2009-10-07
Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée -
5.
Office national du film du Canada, Montréal (Québec), pour la reproduction et l'incorporation d'une caricature dans un film documentaire - 2010-06-25
Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée -
6.
Office national du film du Canada, Saint-Laurent (Québec), pour la reproduction d'un texte d'Agathe Martin-Thériault - 1999-10-05
Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée -
7.
Office national du film du Canada, Saint-Laurent (Québec), pour la reproduction de deux photographies - 2007-07-12
Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée -
8.
Office national du film du Canada, Saint-Laurent (Québec), pour la reproduction et l'incorporation d'une caricature dans un film documentaire - 2008-04-08
Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée -
9.
Office national du film du Canada, Saint-Laurent (Québec), pour la reproduction et l'incorporation d'une photographie dans un film documentaire - 2012-02-10
Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée -
10.
Office national du film du Canada, Saint-Laurent (Québec), pour la reproduction et l'incorporation d'une photographie tirée du Soleil de Québec dans un film documentaire - 2000-03-03
Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée -
11.
Office national du film du Canada, Saint-Laurent (Québec), pour la reproduction et l'incorporation de onze transparents dans un film documentaire - 2005-09-02
Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée -
12.
Office national du film du Canada, Saint-Laurent (Québec), pour la reproduction et la communication au public par télécommunication d'une photographie dans un film documentaire - 2013-01-31
Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée -
13.
Office national du film du Canada, Toronto (Ontario), pour l'incorporation, l'exécution publique, la reproduction et la communication au public par télécommunication de deux images - 2014-09-22
Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée -
14.
Office national du film du Canada, Vancouver (Colombie-Britannique), pour la synchronisation et la communication au public par télécommunication d'une œuvre musicale - 2014-05-12
Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée -
15.
Office national du film du Canada, Ville Saint-Laurent (Québec), pour l'utilisation d'une œuvre musicale - 2005-09-13
Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande refusée -
16.
Office national du film du Canada (Région de l'Atlantique), pour l'utilisation, la reproduction et l'exécution publique d'une séquence filmée - 2007-09-13
Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée -
17.
Office national du film du Canada pour la reproduction et l'incorporation d'une caricature dans un film documentaire - 2003-06-18
Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée -
18.
Onali Noorbhai, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux - 2006-06-26
Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée -
19.
Ontario Office of the Worker Adviser, Christopher Lake (Saskatchewan), pour la reproduction numérique et la communication au public d'un élément d'un tableau de Paul Rand sur leur site Web - 2004-03-09
Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée -
20.
Ordre des infirmières et infirmiers du Québec, Westmount (Québec), pour la reproduction de cinq photographies dans un dépliant - 2010-10-21
Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée