16 résultat(s)
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1.
The Beaver, Canada's History Magazine, Winnipeg (Manitoba), pour la reproduction d'un tableau de Kenneth Keith Forbes - 2001-01-12
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2.
The Buchanan Library of Lethbridge College, Lethbridge (Alberta), pour la reproduction numérique et la communication au public de deux œuvres - 2008-06-17
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3.
The Estate Condominium Board, Calgary (Alberta), pour la reproduction de dessins de conception mécanique - 2003-06-06
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4.
The Friends of Algonquin Park, Whitney (Ontario), pour la réimpression d'un livre - 1998-03-26
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5.
The Friends of the North Vancouver Museum & Archives Society, Vancouver (Colombie-Britannique), pour la reproduction d'une carte postale dans un livre d'images - 2008-09-12
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6.
The Glebe Centre, Ottawa (Ontario), pour la reproduction d'extraits d'un poème - 1997-06-11
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7.
The May Street Group Film, Video & Animation Ltd., Victoria (Colombie-Britannique), pour la reproduction et l'incorporation de deux articles de journaux dans un film documentaire - 1997-10-31
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8.
The Slieves, Duncan (Colombie-Britannique) autorisant la reproduction mécanique et numérique, la distribution par transfert de propriété, la mise à la disposition et la communication au public par télécommunication d’une œuvre musicale - 2020-09-23
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9.
The University of Alberta Press, Edmonton (Alberta), pour la reproduction d'un article écrit par Georgia Engelhard - 2006-01-31
Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée -
10.
The University of Alberta Press, Edmonton (Alberta), pour la reproduction d'un article écrit par Irene Todd Baird - 2006-06-21
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11.
Thérèse Potvin, s.a.s.v., Edmonton (Alberta), pour la reproduction graphique de 15 chansons - 1997-02-11
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12.
Thérèse Potvin, s.a.s.v., Edmonton (Alberta), pour la reproduction graphique de 24 canons - 1999-03-30
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13.
Tightrope Books, Toronto (Ontario), pour la reproduction et la distribution d'un livre - 2017-10-13
Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée -
14.
TO Rooftop Films Inc., Toronto (Ontario), pour l'incorporation, la reproduction, l'exécution en public et la communication au public par télécommunication de deux articles - 2015-07-21
Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée -
15.
Trigenex inc., Ste-Julie (Québec), pour la reproduction de plans architecturaux - 2005-02-09
Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée -
16.
Triumph Doc. Inc., Toronto (Ontario), pour la reproduction d’un extrait d'un film - 2020-02-13
Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande refusée