Copyright Board Canada
[TRADUCTION] Ottawa, le 30 janvier 2004
Commission du droit d’auteur Canada
DOSSIER : 2003-UO/TI-23 TITULAIRES DE DROIT D’AUTEUR INTROUVABLES Licence non exclusive délivrée à la Bibliothèque musicale de l’Université de la Colombie-Britannique pour la reproduction numérique, la représentation et la communication au public de feuilles de musique sur son site Web Conformément aux dispositions du paragraphe 77(1) de la Loi sur le droit d’auteur, la Commission du droit d’auteur accorde une licence à la Bibliothèque musicale de l’Université de la Colombie-Britannique, comme suit : (1) La licence autorise la reproduction numérique, la représentation et la communication au public (c.-à-d., une numérisation de la musique, un fichier sonore MIDI, une version PDF de la musique reproduite à l’aide du logiciel de notation musicale Finale et la musique pouvant être visionnée, imprimée et lue dans le programme Finale Viewer) des 14 œuvres (feuille de musique) suivantes sur le site Web de l’Université de la Colombie-Britannique : • British Columbia Grand March, composée par Ezra Read, publiée au début des années 1900 par London Music Publishing Stores, Londres • Take a trip to old Vancouver Town, composée par Arthur L. Ashworth à l’occasion du cinquantième anniversaire de Vancouver en 1936, publiée par Arthur L. Ashworth vers 1936 • Up the Cariboo Trail, composée par Eldon F. Bedford (tous droits réservés 1958), publiée par Eldon F. Bedford, New Westminster (C.-B.) vers 1958 • A Song of Welcome: To Their Most Gracious Majesties George and Elizabeth, Vancouver, May 1939, composée par Arthur H. Bewell et Anna Bewell, publiée par Daily Province, Vancouver (C.-B.) vers 1939 • Vancouver - Patriotic Hymn, composée par Blanche Irbé Bremner; éditeur : inconnu vers 1915-1925
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• Beautiful Vancouver, composée par George Brownson, publiée par G. Brownson, Vancouver (C.-B.) vers 1958 • Vancouver Island, composée par William J. Campbell, publiée par Quarter Cab Co. Ltd., Pickwick Taxi, Victoria (C.-B.) vers 1930-1940 • The White Rock Song, composée par G.F. Crowe, publiée par G.F. Crowe, White Rock (C.-B.) vers 1955 • Victoria (one step) - Booster Song, composée par Annie Fraser, publiée par Annie Fraser, Victoria (C.-B.) vers 1922 • That's B.C., composée par Steven Lindy, publiée par Hillbilly-Bill Music, Vancouver (C.-B.) vers 1948 • Timber Line, composée par A.W. Stirwater, publiée par A.W. Stirwater, Vancouver (C.-B.) vers 1939 • Sphalerite (Deception), A Ballad of the Omeneca, composée par Eveline Holland Swift, publiée par Sunset Music, Vancouver (C.-B.) vers 1937 • That's Vancouver, composée par Edward Drake; éditeur et année de publication : inconnus • Centennial year is here! British Columbia centennial theme song, composée par Cy Bernard et Vince Degan, publiée par Blanchard Music, vers 1958 La délivrance de cette licence ne libère pas l’auteuer de la demande de licence de l’obligation d’obtenir une autorisation pour toute utilisation non visée par cette licence. (2) La licence expirera lorsque les œuvres entreront dans le domaine public. (3) La licence est non exclusive et n’est valide qu’au Canada. Ailleurs, c’est la loi du pays qui s’applique. (4) L’auteure de la demande de licence versera 25 $ par œuvre à toute personne qui établit, avant l’expiration du délai de cinq ans après l’entrée des œuvres dans le domaine public, qu’elle est titulaire du droit d’auteur sur les œuvres visées par la présente licence. (5) La présente licence ne prend effet qu’à compter du moment où l’auteure de la demande de licence produit, auprès de la Commission, son engagement à respecter les modalités prévues au paragraphe (5) ci-dessus. Le secrétaire général,
Claude Majeau