Copyright Board Commission du droit d’auteur Canada Canada Ottawa, le 3 janvier 2012 DOSSIER : 2007-UO/TI-20 TITULAIRES DE DROITS D'AUTEUR INTROUVABLES Licence non exclusive délivrée à Carol Cloutier, Cantley (Québec) autorisant la reproduction de 362 photographies et pochettes de disques dans un livre
Conformément aux dispositions du paragraphe 77(1) de la Loi sur le droit d'auteur, la Commission du droit d'auteur du Canada accorde une licence à Carol Cloutier, comme suit :
(1) La licence autorise la reproduction de 362 photographies et pochettes de disques, incluses dans le livre intitulé Le Discographe des années 50-59, dans la mesure où une permission qui fut donnée à l'égard d'une œuvre n'est pas va lable (voir Annexe A) et/ou dans la mesure où l'œuvre ne fait pas partie du domaine public (voir Annexes A et B).
(2) Le tirage ne devra pas dépasser 1000 exemplaires. (3) La délivrance de cette licence ne libère pas le titulaire de la licence de l'obligation d'obtenir une autorisation pour toute utilisation non visée par cette licence.
(4) La licence expire le 31 janvier 2013 ou, à l'égard d'une œuvre, lorsque cette dernière rejoint le domaine public.
(5) La licence est non-exclusive et valide seulement au Canada. Pour tout autre pays, la loi interne du pays s'applique.
(6) Le titulaire de la licence doit indiquer le nom du photographe lorsque ce dernier a été identifié.
(7) Le titulaire de la licence doit indiquer clairement la mention suivante dans le liv re qu'il prépare :
« Certaines œuvres sont utilisées en vertu d'une licence non -exclusive délivrée par la Commission du droit d'auteur du Canada. Si vous croyez détenir les droits sur des œuvres reproduites dans ce livre, veuillez communiquer avec la Société du droit de reproduction des auteurs, compositeurs et éditeurs au Canada – Arts visuels et métiers d'art (SODRAC) ».
- 2 - (8) Le titulaire de la licence versera la somme de 925 $ à la Société du droit de reproduction des auteurs, compositeurs et éditeurs au Canada – Arts visuels et métiers d'art (SODRAC) qui peut disposer du montant des redevances fixé par la licence comme bon lui semble, pour le bénéfice général de ses membres. La SODRAC s'engage toutefois à rembourser toute personne qui établira, avant le 31 janvier 2018, qu'elle détient le droit d'auteur sur l'une quelconque des œuvres faisant l'objet de la présente licence.
(9) L'entrée en vigueur de cette licence est conditionnelle au dépôt auprès de la Commission par la SODRAC du reçu du montant des redevances fixé par la licence, accompagné de l'engagement par la SODRAC de se conformer aux conditions stipulées au paragraphe (8).
Le secrétaire général,
Gilles McDougall
Dossier : 2007-UO/TI-20 ANNEXE A La licence autorise la reproduction des photographies et pochettes de disques des artistes suivants dans la mesure où le droit d'auteur est détenu par une personne autre que celle(s) indiquée(s) dans la colonne de droite et dans la mesure où l'œuvre ne fait pas partie du domaine public :
Artiste Aimé Barelli André Jean André Lejeune Andrée Champagne Annie Cordy Christiane Breton Claire Gagnier Clairette Oddera Clémence Des Rochers Colette Devlin Dalida Denise Émond Denise Filiatrault Dominique Michel Estelle Caron Estelle Caron Fernand Robidoux Frères Flamingo Geneviève Gérard Paradis Germaine Dugas Ginette Sage Hervé Brousseau Jacques Brel Jacques Lorain Janine Gingras Jen Roger Jérolas Jon Ré Trio Joyeux Camarades
Permission accordée par : Herman Leonard André Jean André Lejeune Andrée Champagne Annie Cordy Succession d'Adam Peter Claire Gagnier Roland de Québec Agente de Clémence Des Rochers Andrée Devlin Herman Leonard Denyse Émond Denise Filiatrault Les Productions Dominique Michel Inc. Estelle Caron Estelle Caron Michel Robidoux Hervé Doucet Roland de Québec Gérard Paradis Germaine Dugas Ginette Sage Hervé Brousseau La famille de Jacques Brel Les Éditions Jacques Brel Arlette Sanders Janine Gingras Jen Roger Jérôme Lemay Jean Lapointe Hubert Morency BAnQ
- 4 - Lucien Hétu Marcel Martel Michel Robidoux Michèle Richard Muriel Millard Nicole Fortier Noëlla Therrien Norman Knight Paolo Noël Pat di Stasio Paule Desjardins Petits Chanteurs de Granby Pierret Beauchamps Raymond Lefèvre Raymond Lévesque Roger Miron Rosita Salvador Serge Deyglun Ti-Blanc Richard Ti-Gus Tony Romandini Zézette (Jeanne D'Arc Couët)
Diane Juteau Renée Martel Michel Robidoux Michèle Richard Muriel Millard Ernest Rainville Photographe Inc. Succession de Noëlla Therrien Norman Knight Paolo Noël Pat di Stasio Roland de Québec Administrateur des Petits Chanteurs de Granby Pierret Beauchamps Herman Leonard Herman Leonard Roger Miron Rita Salvador Succession de Serge Deyglun Michèle Richard Réal Béland Tony Romandini Michel Robidoux
Dossier : 2007-UO/TI-20 ANNEXE B La licence autorise la reproduction des photographies et pochettes de disque des artistes suivants dans la mesure où l'œuvre ne fait pas partie du domaine public :
Artiste Aglaé Aimé Major Alain Denys Albert Viau Alec Siniavine Alix Combelle André Bertrand André Cantin André Claveau André Dassary André De Chavigny André Rancourt André Roc André Turp Andrex Angèle Durand Anita Morales Annette & Carmen Anny Gould Armand Desrochers Armand Mestral Arpeggios Arvak's Aurèle Lacroix Baladins Bill Long & Madeleine Bonin Blue Stars Bob Regan & Lucille Starr Bourvil Camille Andréa Carlos Ramirez Carmen Déziel Carmen Pizzera
Artiste Caterine Caps Catherine Maisse Catherine Sauvage Cécile Devile Chakachas Charles Trenet Christian Borel Claire Deval Claude Gauthier Claude Girardin Claude Goaty Claude Piron Claude Robin Claude Vincent Claudette Avril Claudette Jarry Clover Boys Colette Boky Colette Bonheur Colette Mars Colette Renard Collégiens Troubadours Compagnons de la Chanson Danièle & Michèle Danièle Dupré Dany Dauberson Dario Moreno Dean Edwards Delta Rhythm Boys Denis Harbour Denis Roland Denise Caron Denise Lebrun
- 6 - Carole Laferrière Castel & Casti Caterina Valente Doris Marnier Eartha Kitt Edith Piaf Edouard Castonguay Eliane Embrun Emil Stern Ernie Baribeau Famille Soucy Famille Soucy Félix Marten Fern Dauth Fernand Beauchemin Fernand Gignac Fernand Gignac Fernand Martel Fernand Thibault Francis Lemarque François Deguelt Frank Bernardi Freddy Gagné Freddy Lanza Frères Jacques Gaby Laplante Gaëtane Lemay Garçons de Minuit Georges Blanès Georges Brassens Georges Caouette Georgette Plana Gérard Barbeau Gérard Caron Gérard Lajoie Gérard Roussel Germaine Sablon Gilles Pellerin Ginette Ravel
Denise Varene Didier Lapeyrère Dolorès Guay Irène Hilda Irène Lecarte Irene McNeil Isidore Soucy Jac Darieux Jackie Lawrence Jacqueline François Jacques Blanchet Jacques Desrosiers Jacques Dutailly Jacques Hélian Jacques Labrecque Jacques Pills Jacques Thierry Jane Morgan Janine Perreault Jean Bertola Jean Boucher Jean Carignan Jean Claveau Jean Clément Jean Jeepy Jean Lumière Jean Paquin Jean Rafa Jean Sablon Jean-Claude Darnal Jean-Ludger Foucault Jean-Marc Jeanne Maubourg Jeannine Lévesque Jean-Paul Filion Jean-Paul Vignon Jean-Pierre Masson Jerry Mengo Jim le cowboy des prairies
- 7 - Gisèle MacKenzie Guido Pucci Guy Béart Guy Denis Guylaine Guy Hazel Scott Henri Decker Henri Salvador Kanox L'Abbé Paul-Marcel Gauthier Larry Adler Larry Robichaud Léo Benoît Léo Ferré Léo Lesieur Léon Lachance Lévis Bouliane Lilah Levac Lilo Lily Fayol Lina Margy Lionel & Pierre Lionel Daunais Lise Nancy Lise Roy Lola Braxton Lorenzo Vachon Louise Etienne Lucette Raillat Lucie Dolène Lucien Jeunesse Lucille Serval Ludovic Huot Luis Mariano Luis Mariano Lys Assia Madeleyne Mado Robin Maniboulas
Jimmy James Jocelyne Jocya Joe Bouchard John William Johnny Davis Josiane Hervé Juan Catalano Julien Tailly Mauricel Michel Palmer Michel Sauro Michèle Andray Michèle Matey Michèle Sandry Michèle Suro Micheline Bédard Micheline Manseau Mick Micheyl Miguel Amador Mireille Mme Ed. Bolduc Monique Gaube Nicole Louvier Nita Berger Norman Brooks Normand Blais Normand Poupart Odette Laure Omer Dumas Omer Durançeau Oncle Adhémar Oscar Morin Oscar Thiffault Paul Brunelle Paul Cormier Paul Davis Paul Ménard Paul Péri Paule Valin
- 8 - Marc Gélinas Marcel Amont Marcel Azzola Marcel Giguère Marcel Romain Margot Lefebvre Maria Candido Marie Dubas Mariette Vaillant Marius Delisle Marjane Mathé Altéry Maurice Chevalier Pierrette Roy Pietro Rossi Quatre Barbus Raoul Jobin Ray Ventura Raymond Boudreau Raymond Girerd Raymond Rouleau Raymonde Simard Réda Caire René Allain Renée Lebas René-Louis Lafforgue Richard Verreau Rina Ketty Rita Morin Robert Lamoureux Robert L'Herbier Robert Valentino Roger Aubry Roger Boivin Roger Dulude Roland Lebrun Roland Montreuil Roland Pelletier Rolande Desormeaux
Paul-Emile Piché Paulette de Courval Paulette Rollin Pauline Julien Père Bernard Pière Senécal Pierre Dudan Pierre Malar Pierre Miguel Pierre Pétel Pierre Robyn Pierre Roche Pierre Thériault Tommy Duchesne Tony Murena Tony Villemure Trio des Petits Trio Lyrique Trio Soucy Trois Clefs Trois Ménestrels Tune Up Boys Van Dykes Varel & Bailly Willie Lamothe & ses Cavaliers des Plaines Yoland Guérard Yvan Daniel Yvan Trempe Yves Montand Yvette Giraud Yvon Goulet Yvonne Blanc
- 9 - Roméo Pérusse Rose Mania Rudy Hirigoyen Rythmos Sacha Distel Satellites Sidney Bechet Simone Alma Simone Langlois Simone Quesnel Sœurs Etienne Sœurs Kessler Suzy Delair Suzy Solidor Tante Lucille Tear Drops Teddy Reno