Copyright Board Commission du droit d’auteur Canada Canada [TRADUCTION] Ottawa, le 30 octobre 1998 DOSSIER : 1998-UO/TI-13 TITULAIRES DE DROIT D’AUTEUR INTROUVABLES Licence non exclusive délivrée à l’Université d’Athabasca, Athabasca (Alberta), pour la réimpression de deux nouvelles qui serviront de documents à lire dans un cours d’anglais
Conformément aux dispositions du paragraphe 77(1) de la Loi sur le droit d’auteur, la Commission du droit d’auteur accorde une licence à l’Université d’Athabasca comme suit :
(1) La licence autorise la réimpression des œuvres suivantes qui serviront de documents à lire dans son cours d’anglais 335 :
• The Tree, par Maria Luisa Bombal, réimprimée de Short Stories of Latin America, 1963, Las Americas Publishing Company (total : 10 pages);
• In the Beginning, par Humberto Costantini, tiré de De por agui nomas, 1958, réimprimé de The Eye of the Heart, édité par Barbara Howes, 1973 (Total : 8 pages).
Le tirage des réimpressions de l’œuvre est limité à 75 exemplaires. (2) La durée de la licence est de trois ans et expire le 30 octobre 2001. (3) La licence est non exclusive et valide seulement au Canada. (4) L’Université d’Athabasca paiera la somme de 67,50 $ à la Canadian Copyright Licensing Agency (CANCOPY), qui pourra disposer de ce montant selon ce qu’elle jugera utile pour ses membres en général. La CANCOPY s’engage à rendre ce montant à toute personne qui établit, avant le 30 octobre 2006, qu’elle est titulaire du droit d’auteur sur l’œuvre visée par la présente licence.
(5) La présente licence ne prend effet qu’à compter du moment où la CANCOPY produit, auprès de la Commission, le reçu du montant fixé dans la licence pour les redevances et son engagement à respecter les modalités énoncées au paragraphe 4) ci-dessus.
Le secrétaire de la Commission
Claude Majeau