Documents
>
Titulaires de droits d'auteur introuvables
>
Date : 2024
Documents
>
Titulaires de droits d'auteur introuvables
>
Date : 2024
/cb-cda/refusees-other-autre/en/nav_date.do?alternatelocale=en
Aide
Titulaires de droits d'auteur introuvables
Recherche
Syntaxe: "", OU, ET, EXACT(), /p, /s, /n
Recherche avancée
Date
Intitulé
Référence neutre
2024
2023
2022
2021
2020
2019
2018
2017
2016
2015
2014
2013
2012
2011
2010
2009
2008
2007
2006
2005
2004
2003
2002
2001
2000
1999
1998
1997
1996
1995
1994
1993
1992
1991
1990
5 résultat(s)
1.
Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ), Montréal (Québec), reproduction et communication de publications provenant du Montreal Star et du Montreal Herald
-
2024-10-23
Titulaires de droits d'auteur introuvables
-
Demande approuvée
2.
Gilles Ouellet, Québec, Québec, autorisant la reproduction d'un livret et opéra-comique intitulé Le Fétiche
-
2024-08-22
Titulaires de droits d'auteur introuvables
-
Licence
-
Demande approuvée
3.
Raymond Biesinger, Montréal (Québec) autorisant la reproduction et la vente ou autre transfert de propriété des reproductions d'une carte
-
2024-07-24
Titulaires de droits d'auteur introuvables
-
Licence
-
Demande approuvée
4.
Patrimoine canadien (Gouvernement du Canada), Gatineau (Québec) autorisant la reproduction et l’exposition en public d'une photographie
-
2024-04-16
Titulaires de droits d'auteur introuvables
-
Licence
-
Demande approuvée
5.
Danny Leroux, Châteauguay (Québec) autorisant la reproduction mécanique et la distribution des CD par transfert de propriété, par vente ou autre méthode
-
2024-02-28
Titulaires de droits d'auteur introuvables
-
Licence
-
Demande approuvée