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Titulaires de droits d'auteur introuvables
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1990
8 résultat(s)
1.
Éditions du Quartz, Rouyn-Noranda (Québec), pour la reproduction et la réédition sur support papier du texte d'un livre
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2012-10-22
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
2.
Frontier School Division, Winnipeg (Manitoba), pour la reproduction mécanique et l'exécution publique d'une œuvre musicale
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2012-10-16
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
3.
Canadian Institute of Natural and Integrative Medicine (CINIM), Calgary (Alberta), pour la reproduction numérique et la communication au public par télécommunication de deux blagues
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2012-07-24
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
4.
Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ), Montréal (Québec), pour la reproduction et la communication au public par télécommunication d'affiches, de périodiques et de monographies
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2012-07-19
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
5.
La Presse Télé III Ltée, Montréal (Québec), pour la synchronisation, la reproduction et la communication au public par télécommunication d'un extrait de chanson
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2012-05-28
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
6.
Éditions du Quartz, Rouyn-Noranda (Québec), pour la reproduction et la réédition sur support papier du texte d'un livre
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2012-04-04
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
7.
Office national du film du Canada, Saint-Laurent (Québec), pour la reproduction et l'incorporation d'une photographie dans un film documentaire
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2012-02-10
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
8.
Carol Cloutier, Cantley (Québec), pour la reproduction de 362 photographies et pochettes de disques dans un livre
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2012-01-03
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée